TRADE-04 · Trade Bridge
Réglementation, certifications & PI
Livrable : Export Compliance Checklist
- Durée
- 3 h
- Parcours
- Trade Bridge
- Contenu
- Fiche du catalogue
Déroulé de la séance
Déroulé minuté tiré de l’annexe du module. L’expert·e l’adapte au groupe sans en retirer les livrables.
- 0:00 à 0:30Requirements map.
- 0:30 à 1:00Certifications.
- 1:00 à 1:30Customs/contracts.
- 1:30 à 1:40Pause.
- 1:40 à 2:10Tax/legal flags.
- 2:10 à 2:40PI.
- 2:40 à 3:00Compliance plan.
Ce que vous produisez et comment c’est évalué
- Livrable
- Export Compliance Checklist
- Évaluation
- Exhaustivité et responsabilités
- Outils
- Compliance template
- Preuves conservées
- Checklist + professional notes
Engagement de l’expert·e
Standard expert : l’expert doit transmettre à ADN ses supports et outils dans le délai fixé, utiliser les définitions et gabarits du programme, éviter toute promesse non autorisée et remettre à l’équipe Programme les éléments nécessaires à la preuve et au suivi.
Source : annexe du module, manuel officiel des curricula (S08), extraction automatisée à vérifier contre l’original.
Prêt·e à faire le premier pas ?
Un seul formulaire, sept à dix minutes, sauvegardé à chaque étape. Les pièces lourdes ne sont demandées qu’après la présélection.